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L'actualité de Boxtal Publié le Mercredi 29 Avril 2015

Les assurances dans le transport

Visuel assurance

En retard, perdus, voire même volés dans certains rares cas, les colis arrivent parfois péniblement à bon port. Si les transporteurs s’attachent à réduire au maximum ces incidents, vous faites peut être partie des 1%(1) de clients ayant rencontré un problème de colis déclaré perdu ou endommagé lors son transport.

La responsabilité des transporteurs est cependant limitée par des conventions internationales. En conséquence, l’indemnisation accordée en cas de perte ou dommage est forfaitaire et correspond rarement à la valeur réelle de la marchandise transportée, même si la faute de la société de transport est démontrée.

Il est donc conseillé de prendre ses dispositions, d’autant plus quand la marchandise envoyée a une forte valeur.

Les barèmes «officiels» déterminent les responsabilités et les montants des indemnités éventuellement dues. Pour les dommages, pertes et avaries, et toutes les conséquences pouvant en résulter, l'indemnité due ne peut excéder 23 euros par kilogramme de poids brut de marchandises manquantes ou avariées. Cette indemnité ne pourra dépasser 750 euros par colis perdu, incomplet ou avarié, quels qu'en soit le poids, le volume, les dimensions, la nature.

Vous devez cependant savoir que chaque transporteur est libre d’appliquer son propre barème mais aussi que le montant des indemnisations pour les envois à l’international est basé sur un nombre de DTS(2) par kg, différent selon la destination.

Il existe pourtant une solution simple pour pallier les insuffisances de l’assurance contractuelle transporteur : c’est l’assurance « ad valorem ». En souscrivant ce type d’assurance, l’expéditeur couvre les risques avec une indemnisation plus importante, en cas de sinistre. Elle couvre la marchandise transportée sur la base de sa valeur réelle, déclarée par l’expéditeur au moment de l’envoi. Avec ce système d’assurance, l’expéditeur sait qu’en cas de sinistre il sera indemnisé sur la base de la valeur réelle, déclarée par lui-même, des marchandises assurées. L’assureur se retournera ensuite contre le transporteur.

En cas de réalisation du sinistre, l’assurance verse ainsi une indemnité correspondant à la totalité de la valeur déclarée. Si l’ensemble de la marchandise n’est pas totalement perdu ou endommagé, l’indemnisation intervient au prorata de la perte effectivement subie.

Assurance Boxtal

L’expéditeur a cependant des obligations :

  • Il devra faire connaître cette situation au transporteur par lettre recommandée, dans un délai prédéfini par les conditions générales de vente de celui-ci.
  • Il devra avoir respecté les conditions de transport exigées par le transporteur : modalité d’emballage, marchandise autorisée…
  • Il devra fournir la preuve de la valeur de la marchandise envoyée. Attention, si l’envoi concerne de la marchandise d’occasion, il faudra vérifier si les conditions s’appliquent sur un remboursement de la marchandise à neuf ou si l’assureur appliquera une décote par année d’ancienneté.

N’oubliez pas que ne sont en général pas garanties, les avaries et pertes consécutives aux éléments suivants : vice propre de la marchandise, insuffisance de l’emballage, retards, pertes de change ou de marché, guerre, saisies, contamination nucléaire, piraterie politique, émeutes et grèves.

Boxtal a choisi depuis plusieurs années l’assureur AXA pour vous accompagner lors du transport de vos marchandises les plus importantes. Notre assurance Sérénité (Ad Valorem) est disponibles pour tous les clients à partir de 1€ et pour vos marchandises jusqu’à 10 000 € vers la plupart des pays proposés.

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Notre rôle est de vous mettre en relation avec le partenaire de transport de votre choix, au meilleur prix afin de réaliser vos expéditions, mais n’oublions jamais que le parcours effectué par un colis comporte des risques de dommage / perte. L’assurance Ad Valorem n’est pas une assurance de plus parmi toutes celles auxquelles vous souscrivez déjà.

Professionnels, assurer ses expéditions importantes c’est aussi préserver et tranquilliser ses relations commerciales.

1. 60 millions de consommateurs N°444

2. Qu'est-ce qu'un DTS