E-commerce et logistique Publié le Mercredi 8 Août 2018

Assurances dans le transport : comment ça marche ?

Dans la livraison, les incidents, ça arrive ! Les commerçants qui envoient beaucoup de colis le savent : tôt ou tard, il faudra affronter l’étape des réclamations. Gérer les litiges n’est pas insurmontable si on sait correctement s’y préparer. Parmi les précautions à prendre, une assurance peut s’avérer très utile. On vous explique pourquoi et comment ça fonctionne.

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Pourquoi souscrire une assurance ad valorem ?


Définissons d’abord les mots énigmatiques « Ad valorem ». Ils signifient « en fonction de la valeur ». A priori, il s’agit donc d’une assurance basée sur la valeur… de votre envoi.

En cas de dommage ou de perte, que faire ? Qui vous rembourse ? Si la responsabilité du transporteur est engagée, alors celui-ci peut vous verser une indemnité. Mais cette indemnité est souvent limitée, généralement forfaitaire ou basée sur des tranches de poids. C’est là le premier avantage de l’assurance ad valorem : elle vous indemnise à hauteur de la valeur déclarée de la marchandise et non en fonction de son poids. Bien pratique lorsqu’on envoie des produits chers et légers comme des téléphones portables par exemple…

Mais ce n’est pas tout. Si vous ne parvenez pas à prouver la responsabilité du transporteur (c’est par exemple le cas s’il considère que votre emballage est insuffisant), alors vous risquez de vous retrouver sans aucune indemnité. L’assurance vient alors à point.

Sur quoi porte l’assurance ad valorem ?


L’assurance couvre la marchandise uniquement. Le remboursement des frais de transport n’est donc pas pris en charge.

Elle couvre les dommages et les pertes : destruction, détérioration, vol et disparition ayant eu lieu au cours du transport.

Il existe néanmoins des exclusions : l’assurance ne garantit pas les préjudices résultant d’un certain nombre de risques (notamment liés à la négligence ou à la faute de l’expéditeur, comme l’emballage), les conséquences d’une perte financière (telles que les pénalités de retard ou une perte de chiffre d’affaire) et les marchandises dites « interdites »Nous vous recommandons de toujours consulter les CGV de votre contrat d’assurance pour vous vérifier les différents cas de figure.

L’assureur remboursera le donneur d’ordre (l’expéditeur généralement) à hauteur de la valeur déclarée lors de la réservation de la prestation de transport.

Bon à savoir : la loi Hamon de 2014, aussi appelée loi de consommation, vous interdit de faire peser le risque du transport sur le consommateur. Vous ne pouvez donc pas lui faire payer l’assurance. Vous devez assumer ce coût sans le refacturer à votre client.

Quelle valeur déclarer pour votre envoi ?


Vous devez vous baser sur la facture de vente d’origine ou de revente. Ce document vous permettra d’attester de la valeur déclarée de la marchandise par la suite. Cela fait partie des pièces que l’assureur pourra vous demander.

En tant que professionnel, vous devez déclarer la valeur HT de la facture (les particuliers, eux, sont concernés par la valeur TTC).

Pour les objets d’occasion, vous devez appliquer une décote selon l’ancienneté de l’objet, de -10% pour moins de 2 ans à -50% pour une ancienneté entre 5 et 10 ans.

Un dossier complet pour l’assurance…


C’est seulement lorsque votre dossier est complet que l’assureur peut procéder à l’indemnisation. La décision de remboursement de l’assureur est indépendante du transporteur.

Pour que votre dossier puisse être accepté, vous devez veiller à ce que vos produits ne figurent pas sur la liste des marchandises interdites, vérifier que le dommage ne soit pas occasionné par un risque exclu et avoir déclaré le sinistre dans les délais, avec les réserves prises le cas échéant. Toutes les pièces justificatives demandées doivent être transmises.

Transporteur et assurance : en pratique chez Boxtal


Chez Boxtal, nous avons choisi de travailler avec Axa. L’assurance Sérénité Axa permet d’assurer vos colis à partir d’1€ HT. Comment ça se passe en pratique ? Réponse ci-dessous.

Lorsque la responsabilité du transporteur est engagée, son remboursement parvient à l’assurance qui complète le montant pour atteindre la valeur de la marchandise. Ce montant global est ensuite reversé au client qui a souscrit l’assurance. Deux exemples pour comprendre…

Exemple 1 : prenons le cas d’un colis de 1 kg, expédié avec UPS, contenant une marchandise d’une valeur de 50€. L’indemnisation du transporteur se limite à 23€/kg. L’assurance complète la somme par un montant de 27€ pour atteindre la valeur totale de la marchandise, soit 23 + 27 = 50€. Cette somme est versée au souscripteur.

Exemple 2 : un colis de 2kg est expédié en France avec Mondial Relay. La valeur de sa marchandise est de 300€. Sans l'assurance, l’indemnisation du transporteur se limite 25€ le colis. Avec l'assurance, l'indemnisation porte sur la valeur déclarée (sous réserve de respecter les conditions), soit 300€. Pour 1€ de plus en souscrivant à l'assurance Sérénité AXA, l’expéditeur a augmenté significativement ses conditions d'indemnisation.



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