Les marchandises interdites dans l’envoi de colis

Marchandises soumises à restriction : pourquoi ?

Pour des raisons de sécurité ! Il existe des restrictions en matière de transport de marchandises lorsque ces dernières sont susceptibles de :

• porter atteinte à l’intégrité physique d’une personne
• nuire à l’environnement en cas de contact ou de déversement lors du transport.

Il s’agit donc de prévenir les risques, tant pour les personnes que pour les biens et l’environnement. Précautions en matière d’emballage, de marquage ou d’étiquetage, documentation, interdictions… la réglementation en vigueur permet d’identifier les marchandises dangereuses et d’organiser leur acheminement, en particulier entre les pays.

D’autres interdictions existent aussi du fait de la valeur, la rareté ou la nature unique du bien, qui ne saurait être remplacé en cas de perte ou de dommage (papiers d'identité, appels d'offres, bijoux précieux....)

Marchandises interdites : les différentes réglementations

Ce que vous devez retenir, c’est qu’il existe non pas une mais plusieurs listes de marchandises interdites ou réglementées.

Les réglements internationaux

Le transport de matières dangereuses (ou TMD) s’appuie sur différents règlements internationaux⁽¹⁾ comme l’ADR⁽²⁾ (Accord pour le transport des marchandises Dangereuses par la Route) pour le transport routier, l’OACI⁽³⁾ (Organisation de l’aviation civie internationale) ou l’IATA⁽⁴⁾ (International Air Transport Association) pour le transport aérien.

Les restrictions propres aux transporteurs

Au-delà la réglementation internationale, les transporteurs ont aussi leurs propres restrictions. Ces listes de marchandises interdites sont  à consulter au sein de leurs CGV.
Consulter les pages de nos transporteurs partenaires.

Les règles spécifiques aux pays

Enfin, sachez qu’il peut exister des spécificités liées à la réglementation de certains pays, auquel cas, il faut se renseigner auprès des douanes.

Quels risques en cas d’envoi de marchandise interdite ?

Des risques et des coûts

L’envoi de marchandises interdites vous expose au risque de voir votre colis se faire bloquer, détruire ou facturer d’un supplément. Notez également que vous êtes pénalement responsable de tout dommage matériel ou corporel que vos produits pourraient engendrer durant l’acheminement.

Si votre colis se retrouve bloqué, sa récupération est à votre charge. Ne comptez pas non plus sur un remboursement des frais déjà engagés. Par ailleurs, en cas de litige, aucune réclamation ne pourra être faite et vous ne percevrez aucun indemnisation.

Une déclaration aux petits oignons

Avant tout envoi, vous devez décrire le contenu de votre colis. Cette déclaration a lieu au moment de la réservation de la prestation de transport. Les informations que vous indiquez doivent être conforme à la réalité.

En cas de contrôle, vous risquez gros ! Le bon acheminement de votre colis ne tolère aucune approximation ni erreur. La qualité de la livraison dépend aussi de vous, expéditeur : soignez donc votre déclaration. A lire aussi : comment fonctionnent les étiquettes de transport ?

Les listes de marchandises interdites

Pour vous faire gagner du temps et parce que nous travaillons avec 16 des plus importants transporteurs du marché, nous avons pu lister les principaux produits interdits. Néanmoins, cette liste n’est pas exhaustive. Avant d’expédier votre colis, assurez-vous toujours qu’il ne présente aucun danger et qu’il est bien pris en charge par le transporteur.

Premier élément à prendre en compte : le pictogramme. Les marchandises comportant l’un des pictogrammes suivants ne seront pas prises en charge sur notre site.

Liste des principales marchandises interdites ou fortement réglementées

• Produits dangereux : aérosol, détergeant, combustible, extincteur, gaz, laque, peinture, plomb, parfum, amiante, tabac, stupéfiant, tronçonneuse.
• Batteries et piles au lithium : batterie, chargeur, écran, hoverboard, imprimante, lithium, ordinateur, pile, téléviseur, segway et scanner (suivez le guide DHL).
• Pièces automobiles : boite de vitesse, carburant, portière, pare-brise, pare-choc, moteur, vitre, essence et huile.
• Denrées alimentaires : chocolat, légumes, produits frais, produits surgelés.
• Electroménager : four, hotte, lave-linge, lave-vaisselle, machine à laver, micro-onde, sèche-linge, plaque à induction et robot.
• Argent et objets de valeur : pièces de monnaie, billets de banque, carte de crédit, articles d'horlogerie, chèque, billet de loterie, or, argent, pierres précieuses, bijoux de valeur, tableau de valeur, métaux précieux.
• Arme : couteau, munitions, fusil, pistolet, épée, sabre.
• Faune et flore : dépouille, animaux vivants, animaux morts, ivoire, organe, plante et fleur.
• Marchandises fragiles : baignoire, céramique, marbre, vaisselle, vase, verre, carreaux,carrelage, porcelaine, miroir, néon, pierre, climatiseur, chauffe-eau, compresseur et humidificateur.
• Divers : valises, canot, kayak, lit, matelas, sommier, piano, médicament, objets immoraux, pornographie, produit de contrefaçon, passport et carte d'identité.

D’après le site des douanes françaises, voici également les marchandises interdites à l’export et à l’import. Ces mesures visent à protéger la santé publique, l’ordre, la sécurité et la moralité publique, ainsi que le patrimoins culturel et environnemental de la France.

Marchandises interdites à l’exportation

• les contrefaçons ;
• les produits pédophiles : c’est à dire « les objets de toute nature comportant des images ou de représentation de mineurs à caractère pornographique »
• l’amiante ou les produits en contenant à l’exception de ceux visés à l’article 7 (décret du 24 décembre 1996).

Marchandises interdites à l’importation

• les contrefaçons ;
• les produits pédophiles : c’est à dire « les objets de toute nature comportant des images ou de représentation de mineurs à caractère pornographique » ;
• l’amiante ou les produits en contenant à l’exception de ceux visés à l’article 7 (décret du 24 décembre 1996) ;
• les produits contenant certaines substances dangereuses (ex : sels de plomb, nickel) ;
• les végétaux, produits végétaux et autres produits (écorces, semences, terres et milieux de culture) dont l’introduction est interdite dans tous les États membres au titre de l’annexe III de l’arrêté du 24 mai 2006 ;
• les denrées animales ou d’origine animale faisant l’objet de prohibitions dans le cadre de la réglementation sanitaire nationale ou communautaire en vigueur ;
• les biberons en polycarbonate pour nourrissons produits à partir de 2,2-bis(4hydroxyphényl) propane connu également sous l'appelation bisphénol A ;
• les peaux ou fourrures de chats et de chiens et de tout produits en contenant ...

En résumé : assurez-vous que vos produits ne figurent pas sur ces listes, vérifiez les CGV du transporteur et pensez à décrire fidèlement le contenu de vos envois au moment de la réservation. Pour vos envois à l'international, pensez également à vous renseigner auprès des douanes. Vous éviterez ainsi bien des soucis !

La qualité de votre emballage : l’autre précaution avant d’expédier

Votre produit ne figure pas dans ces listes ? Parfait, il ne vous reste plus qu'à veiller à son emballage. Après le travail de fond à mener dans l’analyse de vos produits (dangereux, sensibles, fragiles…), l’emballage est la seconde précaution à prendre avant d’expédier vos colis. Certaines précautions sont mêmes obligatoires. L’objectif ? Faire en sorte que la qualité des colis remis aux transporteurs soit irréprochable afin que vos marchandises soient livrées en bon état, mais aussi en temps et en heure chez vos clients.

Marchandise nécessitant des précautions d’emballage obligatoires

• Abats-jour
• Affiches
• Ampoules
• Appareils photo / caméras / objectifs
• Bouteilles de vin : réservé aux clients professionnels avec un emballage spécifique
  homologué par les transporteurs.
• Cadres photo/tableaux
• Cartes SIM
• Machine à coudre / machine à tricoter
• Écrans d'ordinateur
• Encadrés peinture / photographie
• Horloges
• Instruments de musique : expédier dans leur étui rigide, à placer dans un carton
• Lumières / éclairage / lampes / lustres
• Lunettes
• Machines à café
• Micro-onde
• Microscope
• Petit électroménager (cafetières, robots...)
• Petites céramiques/figurines
• Platines
• Pneus / roues : à envoyer dans un carton carre
• Portières de voiture
• Scanners
• Tableaux courant / toiles imprimées
• Télescopes
• Vases

Pour réussir l'emballage de vos marchandises, lisez notre article dédié :

Réussir l’emballage de vos colis : mode d'emploi

Sources :(1) En savoir plus sur la réglementation internationale : Réglementation ADR, IMDG, IATA, RID (TMD)(2) ADR(3) OACI(4) IATA